Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon
Région Languedoc-Roussillon, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3806468
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
L\'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon de Région Languedoc-Roussillon

Présentation de la marque L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon

Déposée le 14 février 2011 par Région Languedoc-RoussillonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Région Languedoc-RoussillonTODO domicilié(e) 201 avenue de la Pompignane - 34064 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER domicilié(e) 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon est expirée depuis le 14 février 2021.

Région Languedoc-Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : Chemins de l'Histoire Sud de France , illimiTER , SOUTH OF FRANCE , FOSTER TPE-PME , REGION LANGUEDOC ROUSSILLON LES PORTS SUD DE FRANCE , Renov' LR laRégion.fr , Sud de France , la Région Languedoc Roussillon Sud de France , 160 KM DE FLORAC , LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON PORT-LA-NOUVELLE SUD DE FRANCE


Région Languedoc-Roussillon, Collectivité territoriale - 201 avenue de la Pompignane - 34064 - MONTPELLIER cedex 2 - France


SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER - 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.